SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte
Numéro de dépôt :
4127721
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/10/2024
Présentation de la marque I-TCL
Déposée le 17 octobre 2014 par SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « I-TCL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte domicilié(e) 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque I-TCL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS POUR LE RHONE ET L'AGGLOMERATION LYONNAISE (S.Y.T.R.A.L.), Syndicat Mixte - 21 boulevard Vivier Merle - 69003 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes magnétiques d'abonnement aux transports en commun ; bornes de reconnaissance numériques pour la délivrance de titres de transport ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs informatiques optiques ; lecteurs de cartes magnétiques électroniques et numériques ; bornes interactives d'information ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par un badge ou une carte magnétique électronique, numérique ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'informations et d'horaires de transport.
Cartes ; cartes d'identification ; cartes d'abonnement aux transports en commun ; guides, livres, revues, journaux ; brochures d'information ; catalogues ; annuaires ; magazines ; publications ; titres de voyages ; lettres d'information ; horaires, fiches horaires, répertoires ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel proportionnel et matériel d'affichage (produits de l'imprimerie).
Services de transports de personnes et de passagers ; services de transports en commun ; services de tram ; services de réservation pour les transports ; services d'information en matière de transport ; services d'aide à l'organisation des transports et des voyages ; services d'émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location y compris en ligne de places de voyages et dans les transports notamment dans les trains ; services de réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et remboursement des titres de transport ; information sur les transports et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ; information concernant l'état du trafic, par tout moyen de communication y compris par voie électronique, téléphonique et par Internet.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "I-TCL"
